1. Identité de l’Entreprise

• Nom / Enseigne : De Fil en Pattes

• Statut :  Micro-entreprise

• Siège social : 674 La bruyere ,Le Mesnil 14.370 ARGENCES

• SIRET :823 517 461 00021

• Contact :defilenpattes@gmail.com

• Propriété intellectuelle : Le modèle « La Coquille » est un modèle déposé à l’INPI. Toute reproduction est strictement interdite.

2. Produits et Commandes

Le Vendeur propose des créations artisanales (dodos, accessoires pour animaux, objets gravés en bois).

• Artisanat : Chaque pièce est unique. De légères variations de couleurs ou de dimensions peuvent exister par rapport aux photos présentées.

• Personnalisation : Pour toute commande personnalisée (choix des tissus, broderie, gravure), le Client est responsable de l’exactitude des informations fournies. Contactez moi par mail , sms , ou facebook pour les enregistrer.

• Entretien du dodo : Le dodo est lavable en machine à 30 degrés . Veuillez éviter le sèche linge , pour privilégier un séchage naturel toute en lui redonnant son aspect initial;

3. Prix et Paiement

• Tarifs : Les prix sont indiqués en Euros (€),  frais de livraison inclus.

• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (pour les auto-entrepreneurs).

• Paiement : Le règlement s’effectue à la commande par [Carte Bancaire / PayPal / Autre]. La commande ne sera traitée qu’après réception du paiement.

4. Délais de Fabrication et Livraison

• Fabrication : S’agissant de créations faites main, un délai de confection d’ environ 3 semaines est à prévoir  pour les commandes personnalisées .

• Livraison : Les colis sont expédiés via [Mondial Relay /shop to shop/ Colissimo].Le point relay sera le plus proche de votre lieu d adresse , si vous souhaitez un point relay bien definit , veuillez le préciser dans « NOTE « , lors de votre paiement ;

• Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de retard, perte ou dégradation imputable au transporteur . Si le colis n a pas été retiré au point relay dans le temps imparti, le vendeur ne sera pas responsable de son retour ni du renvoi du colis. Veuillez donc surveiller vos mails !

5. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation :

• Produits Standards : Le Client dispose de 14 jours pour retourner le produit (frais de retour à sa charge).L’ article devra cependant ne pas avoir été mis en contact avec un animal (toutes races confondues).Ceci afin de pouvoir le reproposer à la vente. Nos compagnons sont très sensibles aux odeurs , et une quelconque odeur  (féline ou canine) empêcherait son nouvel hôte d apprécier son dodo comme il se doit .

• Produits Personnalisés : Conformément à l’article L221-28, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits confectionnés sur mesure ou nettement personnalisés (ex: dodo avec broderie du nom, gravure spécifique).

6. Garanties et Responsabilité

Le Vendeur s’engage à livrer un bien conforme au contrat. En cas de défaut de fabrication avéré, le produit sera réparé ou échangé. La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du produit par l’animal ou le Client. Ni en cas d’ entretien non suivi ( se reporter au numéro 2 produit /commande) .

7. Données Personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de celle-ci et ne sont jamais transmises à des tiers à des fins commerciales. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification.

8. Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.